Mentions légales

MENTIONS LEGALES

Le présent site est la propriété de la société BAF TRAITEUR – Restaurant l’EPICURE.

Le directeur de la publication du présent site est Mr Boudriaux en sa qualité de Gérant

Le présent site est hébergé par la société SAS KipSoft Conception, Développement & Hébergement, situé à La Croix Blanche 46130 Saint Michel Loubéjou.
Email : contact[at]kipsoft.fr – Site Web : www.kipsoft.fr.

DROITS D’AUTEUR, MARQUES ET AUTRES DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le présent site est la propriété exclusive de la société BAF TRAITEUR, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité afférents directement ou indirectement au présent site ou à certains des éléments qui le composent et qui ne seraient pas libres de droits, notamment marques, droits d’auteur et droits à l’image, à titre originaire ou avec l’autorisation de leur propriétaire ou titulaire. Tout usage par quelque procédé que ce soit (notamment : téléchargement, reproduction, transmission ou représentation), de tout ou partie de ce site ou de l’un des éléments qui le composent (notamment : photos, images, textes, marques, logos et noms de domaine), à d’autres fins que pour un usage personnel et privé dans un but non commercial, et sans l’autorisation préalable et écrite par la société BAF TRAITEUR, est expressément interdit.

UTILISATION DES INFORMATIONS FOURNIES

Lors de la prise de contact avec nous ou de réponse aux questionnaires, vous avez la possibilité de nous laisser vos coordonnées ainsi que des informations personnelles vous concernant. Nous pouvons ensuite utiliser ces données afin de mieux vous informer sur la société BAF TRAITEUR. Vous pouvez toutefois ne laisser aucune information ce qui pourra éventuellement avoir pour conséquence de vous priver de certaines fonctionnalités du site. Les informations ainsi collectées seront tenues strictement confidentielles par la société BAF TRAITEUR qui ne les affectera qu’à son usage exclusif. Conformément aux dispositions de la loi française Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification (articles 34 à 38), et de suppression (article 26), relativement aux données vous concernant, droit que vous pouvez exercer en écrivant à : BAF TRAITEUR – Le bourg 46110 Carennac – Tél : 05 65 40 68 91. Vous devez par ailleurs vous abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles vous pourriez avoir accès par la consultation de notre site, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

UTILISATION DES COOKIES

Un cookie peut s’installer automatiquement sur votre logiciel de navigation lors de vos visites sur notre site. Le cookie est un bloc de données qui nous sert à enregistrer des informations relatives à votre navigation sur le site. Nous utilisons ces données afin d’améliorer l’agréabilité et la fonctionnalité de notre site et de nous aider à vous fournir des informations et services de meilleure qualité. Si vous ne souhaitez pas que ces données soient collectées, vous pouvez configurer votre explorateur de manière à ce qu’il rejette toute installation de cookies.

LIENS HYPERTEXTES

Le présent site peut contenir des liens vers d’autres sites. La société BAF TRAITEUR ne peut être tenu pour responsable de la disposition ou du contenu figurant sur ou obtenu par l’intermédiaire de ces sites. La création de liens hypertextes vers le site de la société BAF TRAITEUR ne peut se faire sans l’autorisation préalable et écrite par la société BAF TRAITEUR.

RESPONSABILITES

La société BAF TRAITEUR met en œuvre les moyens nécessaires pour vous offrir des informations et/ou outils disponibles et vérifies, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site. La société BAF TRAITEUR n’assure et/ou n’offre aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie de son site. En aucun cas la société BAF TRAITEUR ne peut être tenu responsable d’un dommage, direct ou indirect, qu’elles qu’en soient les causes, origines, natures et conséquences, découlant de l’accès à son site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que de l’utilisation de son site.

APPLICATION ET MODIFICATIONS DES PRESENTES CONDITIONS

Les présentes conditions d’accès au site et de son utilisation sont réputées acceptées sans réserves par tout visiteur qui accède au site postérieurement à leur mise en ligne. Nous vous informons que les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et réputées acceptées dans les mêmes conditions que celles mentionnées ci-dessus.

DROIT APPLICABLE

Les présentes conditions sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont seules compétentes pour connaitre de tout litige se rapportant directement ou indirectement à l’accès au présent site ou à son utilisation.

CREDITS PHOTOS

Photos : la propriété de la société BAF TRAITEUR

Crédits Photos : unsplash.com

Retouche Photos : SAS KIPSOFT

NOUS CONTACTER

Vous pouvez adresser vos questions ou commentaires relatifs à cette notice à : BAF TRAITEUR – Le bourg 46110 Carennac – Tél : 05 65 40 68 91.